Ouvrages et Parutions2017-10-30T12:09:12+01:00

Ouvrages et Parutions

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Contribution d'Ariane Fusco-Vigné sous la direction de Bérengère Gleize, Maître de conférences, Université d'Avignon, et Agnès Maffre Baugé, Maître de conférences HCR, Université d'Avignon. Dalloz, novembre 2020. Boutique en ligne.

Peut-on tout vendre aux enchères publiques ?

Mondialisation, Internet, pressions médiatique, politique ou de l’opinion publique… Au corpus des règles juridiques encadrant le droit commun de la vente d’un bien s’ajoutent désormais des considérations éthiques, parfois difficiles à évaluer. [...]

Exploitation des œuvres d'art et domaine public

Qu’est-ce que le domaine public en matière de droits d’auteur ? Le principe de liberté et de gratuité d’exploitation qu’il sous-tend est-il absolu ? Mise au point. Par Ariane Fusco-Vigné - LA GAZETTE DROUOT n°34 du 6 octobre 2017 [...]

L’œuvre d’art et son support

La Gazette Drouot – Janvier 2017   Qu’est-ce que le principe d’indépendance d’une œuvre et de son support ? A quelles œuvres ce principe s’applique-t -il ? Quelles sont les conséquences pratiques pour le propriétaire d’une œuvre d’art ? Qui n’a jamais savouré, confortablement installé dans le fauteuil de son salon, ses dernières acquisitions en matière d’art ? Aujourd’hui, ces œuvres vous procurent une satisfaction voire un bonheur ineffable. Mais êtes-vous sûr d’en être vraiment le propriétaire ? Un faux ? Une arnaque ? Non, juste un point de droit [...]

Aller en haut