— Ouvrages et Parutions —
Les discriminations à l’embauche du fait d’un tatouage voyant
« Tatouage et droit » Journal Spécial des Sociétés - Mercredi 2 février 2022 – N° 5 page 13 Les discriminations à l’embauche du fait d’un tatouage voyant (Apparence physique – discrimination – recrutement – preuve- charge de la preuve) Lire l'article.
Les personnages de bandes dessinées, au croisement du droit d’auteur et du droit des marques
Journal des Sociétés, 9 septembre 2021, n°54, n° spécial « La bande dessinée et le droit », p. 20-21. Lire l'article.
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
Contribution d'Ariane Fusco-Vigné sous la direction de Bérengère Gleize, Maître de conférences, Université d'Avignon, et Agnès Maffre Baugé, Maître de conférences HCR, Université d'Avignon. Dalloz, novembre 2020. Boutique en ligne.
Peut-on tout vendre aux enchères publiques ?
Mondialisation, Internet, pressions médiatique, politique ou de l’opinion publique… Au corpus des règles juridiques encadrant le droit commun de la vente d’un bien s’ajoutent désormais des considérations éthiques, parfois difficiles à évaluer. [...]
Les atteintes aux oeuvres d'art dans l'espace public
Entre protestations morales et actes de vandalisme, les créateurs sont parfois confrontés à de nouvelles formes de censure ou de pression. Qu'en disent les textes et ceux qui les appliquent? [...]
Exploitation des œuvres d'art et domaine public
Qu’est-ce que le domaine public en matière de droits d’auteur ? Le principe de liberté et de gratuité d’exploitation qu’il sous-tend est-il absolu ? Mise au point. Par Ariane Fusco-Vigné - LA GAZETTE DROUOT n°34 du 6 octobre 2017 [...]