Ouvrages et Parutions2017-10-30T12:09:12+01:00

Ouvrages et Parutions

L’œuvre d’art et son support

La Gazette Drouot – Janvier 2017   Qu’est-ce que le principe d’indépendance d’une œuvre et de son support ? A quelles œuvres ce principe s’applique-t -il ? Quelles sont les conséquences pratiques pour le propriétaire d’une œuvre d’art ? Qui n’a jamais savouré, confortablement installé dans le fauteuil de son salon, ses dernières acquisitions en matière d’art ? Aujourd’hui, ces œuvres vous procurent une satisfaction voire un bonheur ineffable. Mais êtes-vous sûr d’en être vraiment le propriétaire ? Un faux ? Une arnaque ? Non, juste un point de droit [...]

Pratique de la propriété littéraire et artistique

LexisNexis – Collection Droit 360° – Sous la direction de Patrick Tafforeau. Janvier 2013. La propriété littéraire et artistique couvre le droit de l’auteur sur son œuvre et les droits dits voisins du droit d’auteur, ainsi nommés parce qu’ils portent sur des objets proches des œuvres de l’esprit (interprétations des artistes-interprètes ou exécutants, enregistrements phonographiques et vidéographiques, programmes des entreprises de communication audiovisuelle). La pratique contractuelle dans ce domaine est bouillonnante, et pas seulement depuis Internet – même si l’avènement du numérique a redoublé cette effervescence. Pour exercer leurs droits patrimoniaux, les titulaires de droits ont souvent recours à des sociétés de perception et de répartition à qui ils donnent mandat de conclure des cessions ou licences avec les utilisateurs. Avec l’avènement des réseaux numériques, la gestion collective [...]

Succession Giacometti : le conflit en héritage

Revue Lamy – Droit de l’Immatériel – Décembre 2011 – N° 77 L’articulation entre le droit commun des successions, de l’indivision et des régimes matrimoniaux appliqués aux spécificités du droit de la propriété littéraire et artistique relève souvent du grand art et donne naissance à des conflits éprouvants pour les ayants droit mais passionnants pour les professionnels du droit. En voilà l’illustration au travers d’un contentieux relatif à la succession d’Alberto Giacometti, succession qui alimente régulièrement les juridictions françaises. [...]

Zoom sur l’image des biens : la création photographique en danger

Annales de la faculté de droit d’Avignon, p.63 – 2000 Auteurs: Ariane Fusco-Vigné, Avocat au Barreau de Paris et Bérengère Gleize, Enseignant – Chercheur / Maître de Conférences / Responsable du Master Droit des biens culturels, Faculté de Droit d’Avignon.

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