Pratique de la propriété littéraire et artistique

LexisNexis – Collection Droit 360° – Sous la direction de Patrick Tafforeau. Janvier 2013.

La propriété littéraire et artistique couvre le droit de l’auteur sur son œuvre et les droits dits voisins du droit d’auteur, ainsi nommés parce qu’ils portent sur des objets proches des œuvres de l’esprit (interprétations des artistes-interprètes ou exécutants, enregistrements phonographiques et vidéographiques, programmes des entreprises de communication audiovisuelle).

La pratique contractuelle dans ce domaine est bouillonnante, et pas seulement depuis Internet – même si l’avènement du numérique a redoublé cette effervescence. Pour exercer leurs droits patrimoniaux, les titulaires de droits ont souvent recours à des sociétés de perception et de répartition à qui ils donnent mandat de conclure des cessions ou licences avec les utilisateurs.

Avec l’avènement des réseaux numériques, la gestion collective est entrée dans une ère nouvelle, d’où l’intérêt renouvelé de l’Union européenne pour ce domaine économique et culturel.

L’originalité de l’ouvrage tient au fait que la matière y est exposée par secteur professionnel, allant de la littérature au multimédia et à l’informatique (logiciels, bases de données, jeux vidéo), en passant par le théâtre, les arts plastiques et autres arts visuels, le design, l’architecture, la musique, l’audiovisuel ou le spectacle vivant. Les nombreuses contributions présentées émanent d’auteurs choisis parmi les plus grands spécialistes de la matière : universitaires, avocats, juristes de sociétés de gestion collective.

Sous la direction de Patrick Tafforeau, Professeur à l’Université de Lorraine.
Auteurs: Christophe Alleaume, Sophie Alma-Delettre, Carine Bernault, Stéphanie Carrié, Jocelyne Cayron, Xavier Daverat, Yvan Diringer, Jean-Arpad Français, Ariane Fusco-Vigné, Jean-Pierre Gasnier, Yves Gaubiac, Bérengère Gleize, Jean-Marie Guilloux, Anne-Emmanuelle Kahn, Pascal Kamina, Jean Lapousterle, Marie-Christine Leclerc-Sénova, David Lefranc, Franck Macrez, Nathalie Orloff, Stéphane Pessina-Dassonville, Marie-Christine Piatti, Natacha Renaudin, Agnès Robin, Sandrine Roose-Grenier, Claire Saint-Laurent, Frédéric Sardain, Fabrice Siiriainen, Patrick Tafforeau, Vincent Varet.

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